Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MOTHE
M. Dubourg (Pierre)

Numéro de dépôt :
949235
Date de dépôt :
06/01/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU LA MOTHE

Déposée le 6 janvier 1976 par monsieur Dubourg (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU LA MOTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dubourg (Pierre domicilié(e) Ladaux (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LA MOTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LA MOTHE est expirée depuis le 6 janvier 1986.

Dubourg (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L OREE DU BOIS , CHATEAU DES CHAMPS , CTR 33 , CHATEAU LE GRAND LUC , CHATEAU HAUT DONNELLE , CHATEAU "LAMOTHE-DUBOURG" , 33 LOCATION , CHATEAU "L'OREE DU BOIS" , CHATEAU DE TOUTAL


M. Dubourg (Pierre) - Ladaux (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Vins.